25 janvier 1803 : décret impérial relatif à l'organisation de l'Institut

L’article premier de ce décret porte : « L’Institut national, actuellement divisé en trois classes, le sera désormais en quatre ; savoir : classe des sciences physiques et mathématiques ; classe de la langue et de la littérature française ; classe d’histoire et de littérature ancienne ; classe des beaux-arts. »

Les articles suivants déterminent la formation de ces classes diverses, le nombre des membres dont elles se composent, le mode de l’élection et les conditions de l’éligibilité.