En date du 22 fructidor an XIII (9 septembre 1805), le sénatus-consulte sur le rétablissement du calendrier grégorien porte que « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions de la République, Empereur des Français, à tous présents et à venir, salut. « Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d’État, a décrété et nous (…)