Le 12 juillet 1790 avait été adopté par l’Assemblée constituante le décret relatif à la Constitution civile du clergé, instaurant l’Église constitutionnelle et divisant de facto le clergé en : Clergé constitutionnel d’une part — les Assermentés —, clergé déclaré schismatique par le pape Pie VI ; Clergé réfractaire d’autre part — les Insermentés (…)