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Révolution de 1789 et prétendue souveraineté du peuple - Histoire de France et Patrimoine

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Révolution de 1789 et prétendue
souveraineté du peuple
(D’après « Histoire de la souveraineté du peuple en France et des crimes
commis en son nom » (par André Vigroux), paru en 1850)
Publié / Mis à jour le dimanche 1er décembre 2019, par LA RÉDACTION
 
 
 
Renversement du trône, instauration de la République, assassinat de Louis XVI, massacre des Girondins... Nombre d’actes commis sous la Révolution au nom de la nation furent en réalité la seule oeuvre d’une poignée de scélérats élus sur la base de fausses promesses, usant de subterfuges, d’intimidations, et n’ayant déclaré le peuple « souverain » qu’à condition qu’il abdique sa souveraineté en leur faveur, et qu’ils le dépouillent de ce titre dès qu’il souhaite garder cette souveraineté pour lui-même ou la confier à d’autres

Dans un ouvrage consacré à l’histoire de la souveraineté du peuple de la révolution de 1789 à celle de 1848, l’avocat et rédacteur en chef de L’Écho de l’Aveyron André Vigroux explique en 1850 qu’en l’espace de soixante ans, la souveraineté du peuple a servi d’épigraphe à six révolutions et de marchepied à autant de gouvernements, et que si ce même peuple veut mettre en regard de leur langage la conduite de ceux qui l’ont proclamé souverain, il ne tardera pas à leur appliquer ces paroles d’Isaïe : « Ces hommes m’honorent des lèvres, mais leur cœur est éloigné de moi. »

Pour Vigroux, cette souveraineté est toujours restée en état de théorie, n’a jamais reçu d’application, mais en revanche a eu beaucoup à souffrir. Je sais, écrit-il, qu’elle a été successivement proclamée par la première assemblée nationale, la Convention, l’Empire, le gouvernement de Juillet et notre république ; mais je sais aussi que ces divers gouvernements ne lui ont jamais rendu qu’un hommage hypocrite.

Hommage à l'Assemblée nationale. Détail d'une estampe de 1791
Hommage à l’Assemblée nationale. Détail d’une estampe de 1791 portant en légende :
« Nous végétions sans lois, en proie à l’arbitraire : / Gloire, honneur immortels
à nos représentants ! / Par leurs soins, la Raison, arbitre de la terre /
Va du Code français poser les fondements »

Et d’égrener, entre autres, les manquements de l’Assemblée nationale et de la Convention qui, selon lui, se rendirent coupables de manœuvres répréhensibles et de crimes dont elles firent endosser de façon éhontée la paternité à la nation les ayant portées au pouvoir

Je commence par l’Assemblée nationale, explique André Vigroux. Elle avait besoin de la souveraineté du peuple pour expliquer ses tentatives contre le trône, pour renverser l’antique constitution de la France ; et elle érigea ce principe, j’allais dire ce paradoxe, dans l’article 5 de la déclaration des Droits de l’homme ; mais elle lui donna le plus formel démenti aussitôt que cette souveraineté devint gênante.

Que sont les représentants du peuple ? Ses mandataires. Quelles sont leurs obligations ? De remplir le mandat que le peuple leur a confié. Peuvent-ils en dépasser les limites, faire autre chose que ce que le peuple leur a ordonné de faire, détruire ce qu’il veut conserver, conserver ce qu’il veut détruire ? Non sans doute.

Eh bien ! le peuple a prescrit à l’Assemblée nationale, les cahiers en font foi, d’assurer la liberté de conscience, de respecter les propriétés de l’Église. Que fait elle ? Elle jette la France dans le schisme par la constitution civile du clergé ; elle abolit les ordres religieux ; elle confisque les biens de l’Église et en ordonne la vente au profit de l’État.

Le peuple lui a ordonné de consolider le trône, de raffermir l’autorité royale : est-elle fidèle à ce mandat ? Elle ébranle le trône, démembre à son profit l’autorité royale, s’empare du trésor public, dépouille implicitement le roi du droit de nommer ses ministres, usurpe celui de déclarer la guerre, et donne à la France une nouvelle constitution.

Cependant les cahiers étaient formels ; ils étaient exprès, impératifs ; ils manifestaient de la manière la moins équivoque, la plus positive, la volonté de la nation. Les députés de la droite, qui n’ont jamais proclamé le principe de la souveraineté du peuple, mais qui n’ont jamais abandonné ses droits, les députés de la droite demandaient que l’Assemblée nationale restât dans les limites de son mandat, protestaient de tous leurs efforts contre les usurpations de cette assemblée.

« Ce n’est point sur des métaphores, disait l’éloquent Maury, que nous pouvons fonder les prérogatives de notre mission ; et, si l’on veut sérieusement se prévaloir de l’autorité illimitée d’une convention nationale, ou même d’un corps vraiment constituant, ce n’est ni par des suppositions, ni par des déclamations, ni par des injures, trop faciles à rendre ou à mépriser, que des délégués ou des mandataires doivent établir leurs pouvoirs... Nous n’avons nulle puissance par nous-mêmes ; nous ne pouvons exercer ici que des droits limités dont nos commettants nous ont investis dans une procuration spéciale et précise ; c’est de ce pouvoir radical qui vous est confié que je vous prie de vous occuper un moment, puisque tout ce qui l’excède est frappé d’avance de nullité.

« Avons-nous de pleins pouvoirs pour changer la forme du gouvernement ? La nation nous a chargés de faire reconnaître les anciens droits du peuple français ; mais elle ne nous a point autorisés à bouleverser, à notre gré, la forme de son gouvernement, et à lui rédiger une constitution absolument nouvelle et par conséquent arbitraire... J’oserai le dire, avec la certitude d’être improuvé, mais sans aucune crainte d’être démenti : Nul de nous, Messieurs, n’eût été honoré de la confiance de la nation, si nous eussions professé dans nos bailliages les étranges principes qu’on nous étale ici tous les jours, et nous n’aurions jamais obtenu ses pouvoirs, si elle eût pu deviner de si coupables intentions. »

Il semblait difficile de résister à une pareille logique ; mais l’Assemblée nationale avait pris son parti. Déterminée à poursuivre son oeuvre d’usurpation, elle décida qu’elle n’était pas liée par son mandat, et que le peuple n’avait pas eu le droit d’en restreindre les limites.

Jean-Paul Marat. Estampe de 1794
Jean-Paul Marat. Estampe de 1794

Voilà comment elle comprenait la souveraineté du peuple. Il était souverain pour se dépouiller, il ne l’était pas pour faire respecter sa volonté. Malheureusement l’abbé Maury avait laissé tomber ces paroles foudroyantes : « La nation est derrière nous, elle nous jugera. » L’Assemblée ne voulut pas être jugée ; elle préféra se donner un nouveau démenti et abolir la souveraineté du peuple, en restreignant, par des conditions de cens, le suffrage universel qu’avait inauguré Louis XVI, c’est-à-dire en écartant des élections la majorité du peuple et en achetant la complicité des électeurs, qu’elle conservait, par l’abolition des rentes féodales qu’elle leur jeta en pâture.

L’histoire de la souveraineté du peuple n’a été, pendant tout le règne de la Convention, qu’un long martyrologe. Je n’entreprendrai pas le récit de tout ce qu’elle a souffert. Laissée au frontispice de l’édifice social en état d’abstraction théorique, elle n’a jamais été qu’un prête-nom. Aussi je ne la rendrai pas responsable des excès et des crimes auxquels elle a servi de prétexte ; elle en gémissait la première. La véritable souveraineté de cette horrible époque, c’était la souveraineté de l’audace ; la souveraineté du peuple régnait comme les rois mérovingiens sous les Pepin, comme ce dieu de Babylone auquel on servait chaque jour un festin somptueux, que ses prêtres allaient manger pendant la nuit. Elle régnait, mais, hélas ! elle ne gouvernait pas.

Danton avait dit à l’Assemblée législative : « Pour vaincre les ennemis, pour les atterrer, que faut-il ? De l’audace, encore de l’audace, et toujours de l’audace. » Cette théorie gouvernementale plut à la Convention, et la souveraineté de l’audace fut posée en principe. Et l’audace régna en souveraine, jusqu’au moment où elle fut à son tour supplantée par la souveraineté de la terreur.

S’il faut en croire nos modernes républicains, jamais gouvernement ne fut plus fidèle que la Convention à la souveraineté du peuple. Pouvait-elle donc, nous disent-ils, lui rendre un plus éclatant hommage que d’abolir la royauté, de proclamer la république, d’inaugurer le gouvernement du peuple par le peuple ?

Non, si cette décision eût été prise par la majorité ; mais elle le fut en l’absence de cette majorité. La Convention se composait de sept cent quarante-neuf membres, et non pas des deux cents qui prirent sur eux d’usurper les droits qui n’appartenaient qu’au corps entier, et d’imposer à la France le gouvernement républicain.

Qu’eussent dit les fondateurs de notre république si, le 1er mai 1848, les trois cents premiers représentants arrivés à Paris s’étaient hâtés de se constituer en Assemblée nationale et de rétablir le trône ? Avec quelle indignation n’auraient-ils pas protesté contre cette usurpation ! « Vous n’êtes rien, se seraient-ils écriés, vous ne pouvez rien faire tant que l’Assemblée n’est pas constituée ; vous n’êtes pas en nombre suffisant pour délibérer sur l’objet le moins important, et vous vous permettez de prononcer sur une question d’un aussi grave intérêt ! Arrière, audacieux usurpateurs ! »

Et ils auraient dit vrai ; ces trois cents députés n’auraient pas eu plus le droit d’abolir la république, que les deux cents de la Convention n’eurent celui de la proclamer ; et je suis, ce me semble, fondé à considérer comme le plus éclatant démenti donné à la souveraineté du peuple, l’acte que l’on considère aujourd’hui comme le plus éclatant hommage qu’elle pût recevoir.

Qu’on ne prétende pas que la majorité ait ratifié ce décret, sinon par une déclaration formelle, du moins par son silence ; car on ne lui fit pas même l’honneur de la consulter. L’eût-on consultée, que, dans les circonstances où on l’avait placée, elle n’aurait pas pu revenir sur le décret. C’était un fait désormais accompli.

Les fondateurs de la république ne se firent jamais illusion sur les répugnances du peuple pour cette forme de gouvernement ; il s’était expliqué d’une manière non équivoque dans ses cahiers ; plus de six millions de suffrages avaient attesté son vœu pour le maintien du trône, et les événements qui s’étaient succédé depuis n’avaient pas été de nature à lui inspirer d’autres sympathies.

Il était évident pour tous, que la république ne pouvait triompher que par un excès d’audace, qu’elle ne pouvait arriver que par une surprise, et il fallait à tout prix qu’elle arrivât. C’était une question de vie ou de mort pour Danton, Robespierre, Marat, Billot-Varennes, Collot-d’Herbois, Couthon et la masse des Jacobins.

Louis XVI à la barre de la Convention nationale le 26 décembre 1792. Estampe de 1796 de Domenico Pellegrini
Louis XVI à la barre de la Convention nationale le 26 décembre 1792.
Estampe de 1796 de Domenico Pellegrini

Avec la royauté, la France leur demandait un compte terrible de la journée du 10 août, de l’emprisonnement du roi, des massacres de septembre. Avec la république, la France devenait leur complice, justifiait le renversement du trône, et assurait leur impunité. Il fallait la lancer dans cet abîme, ou se résoudre à périr ; et ils se hâtèrent de proclamer la république, avant que les cinq cents membres qui avaient reçu pour mandat de relever le trône, ne pussent faire entendre le vœu national, espérant ainsi leur présenter la république comme un fait accompli, sur lequel il n’y avait pas à revenir.

Si la majorité eût été libre, il n’est point douteux qu’elle n’eût rétabli la royauté ; mais toutes les mesures étaient prises pour mettre la république à couvert. Et que pouvait l’Assemblée, quand on l’avait placée sous la pression d’une populace ivre de sang ? Que pouvait-elle au milieu de Paris en délire, en face d’hommes déterminés à tous les crimes, encore fumants du sang de leurs victimes ? Que pouvait-elle contre des clubs organisés sur tous les points de la France, résolus à tout oser, n’ayant pour elle que les vœux stériles et impuissants d’une nation déconcertée, et qu’un châtiment divin semblait avoir frappée d’aveuglement et d’inertie ?

Que pouvait la Convention ?... Elle pouvait ce que pouvait l’Assemblée nationale de 1848 en présence de cet engagement formel imposé aux officiers de la garde nationale de marcher contre elle, de la renverser, de jeter les représentants dans la Seine s’ils ne se montraient pas franchement républicains. Moins de liberté peut-être était encore laissée à la Convention, par les terroristes qui l’environnaient, car il y avait loin de la population de Paris sortant d’une ère de paix et d’ordre, pure de tout crime, de toute souillure, instruite par de terribles leçons, à la population de 1792, telle que les journées de septembre l’avaient faite !

Dira-t-on que le peuple n’aurait pas manqué de protester s’il n’avait pas voulu de la république ? Le pouvait-il, quand la Montagne avait arraché à la Convention ce décret qui prononçait la peine de mort contre quiconque proposerait, même dans les assemblées primaires, d’établir la royauté ; qui déclarait qu’en principe nulle nation ne pouvait se donner un roi, et que la France traiterait en ennemis tous les peuples qui refuseraient l’égalité et la liberté ? Quel est l’insensé qui aurait osé le premier, par un vœu imprudent, appeler sur lui la hache du bourreau ou le poignard d’un assassin ?

La France pouvait marcher sur Paris et mettre les terroristes à la raison. Non, elle ne le pouvait pas ; prise au dépourvu, désarmée, sans chef, démoralisée, frappée de vertige et de stupeur, elle ne pouvait que courber la tête devant la souveraineté de l’audace.

Mais, mon Dieu, de tous les crimes commis en son nom, en est-il un seul auquel elle ait participé, qu’elle n’ait détesté ? Voulait-elle l’assassinat de Louis XVI ? La majorité de la Convention le voulait-elle elle-même ? Et cependant l’infortuné monarque fut condamné à mort par la majorité de la Convention, et la France, qui a poursuivi de ses exécrations les auteurs de cet abominable parricide, laissa consommer cette immolation sous ses yeux.

Je ne veux, pour prouver la puissance des faits accomplis et montrer ce que peut l’audace sur un grand peuple et sur une assemblée, que deux faits : le procès de Louis XVI et la journée du 2 juin 1793.

L’assassinat de Louis XVI ne fut, à proprement parler, ni l’œuvre de la France, ni l’œuvre de l’Assemblée qui l’envoya au supplice ; il fut l’œuvre d’une poignée de scélérats, qui, par leur audace, imposèrent ce crime à la Convention, pour la lier à leurs intérêts par la solidarité d’un régicide.

Louis XVI est guillotiné le 21 janvier 1793. Estampe du XVIIIe siècle
Louis XVI est guillotiné le 21 janvier 1793. Estampe du XVIIIe siècle

Il importait aux Jacobins que Louis XVI pérît ; son existence, donnant un drapeau à la nation, compromettait le salut de la république. On pouvait se débarrasser de lui par un assassinat, mais on ne pouvait atteindre du même coup les princes, qui, à son défaut, auraient représenté le principe, et les Jacobins voulurent creuser un abîme entre la France et le trône, en faisant peser une complicité apparente sur la nation.

Le procès de Louis XVI fut un outrage sanglant pour le peuple et la violation la plus manifeste de sa souveraineté. Le peuple avait déclaré le roi inviolable. « Ce ne fut pas seulement, dit Vergniaud, l’assemblée des représentants qui promit l’inviolabilité à Louis, ce fut le peuple lui-même, ce furent tous les citoyens individuellement par le serment individuel qu’ils prêtèrent à la constitution. » Louis avait donc pour caution de son inviolabilité les serments les plus solennels de la nation, il avait pour garant la souveraineté du peuple. On ne pouvait le mettre en jugement sans donner un démenti à cette souveraineté, sans couvrir d’opprobre le peuple lui-même ; et cependant l’Assemblée décréta que Louis serait jugé et qu’il serait jugé par elle.

Le jour du jugement arrive, l’éloquence de Desèze a ébranlé les consciences, Lanjuinais se lève : « Je viens, dit-il, vous demander le rapport d’un décret barbare, qui vous a été ravi en peu de minutes, sans discussion et par voie d’amendement ; celui qui vous a fait juges dans cette affaire. Nous ne pouvons pas être juges de celui dont les crimes auraient eu pour objet quelques-uns d’entre nous ; nous ne pouvons pas être à la fois, dans la même affaire, et juges, et législateurs, et accusateurs, et jurés d’accusation, et jurés de jugement, ayant d’avance publié nos avis, quelques-uns avec une férocité scandaleuse. »

Si la Convention est libre, le roi sera absous. La commune de Paris ne veut pas que sa victime lui échappe ; elle rassemble ses farouches sans-culottes, ils assiègent l’Assemblée, attendent les députés sur leur passage, applaudissent à ceux qui leur sourient et qui portent dans leurs regards la condamnation, poursuivent de leurs cris homicides, d’horribles vociférations quiconque leur paraît suspect de clémence, et le foudroient par ces paroles : Ou sa mort ou la tienne.

La majorité de la Convention ne voulait pas la mort du roi ; cependant l’arrêt de condamnation fut prononcé, et l’audace de la minorité triompha de la conscience d’une majorité composée, comme le fait remarquer un historien, d’hommes de mœurs douces, ayant horreur du sang humain, et dont la plupart eussent frémi de voter la mort d’un simple particulier, s’ils eussent fait partie d’un jury légalement institué. « Nous avons l’air de voter dans une Convention libre, disait Lanjuinais, et nous votons sous le poignard des assassins ! »

Sûr des sentiments de son peuple, convaincu qu’il ne ratifierait jamais le jugement monstrueux qui le frappait, Louis XVI fait appel à la nation. Mais ses bourreaux, qui ne se font pas non plus illusion, ne doutant nullement que le peuple indigné ne leur arrache l’auguste victime, se hâtent de rejeter cet appel et de faire tomber sur l’échafaud la tête du martyr, espérant présenter à la France cette immolation comme un fait accompli, qui fermait toutes les voies à la miséricorde, et semblait élever une barrière désormais infranchissable, entre le peuple et la famille des Bourbons.

L’audace avait triomphé dans ce drame lugubre, une poignée de scélérats avait pu couvrir le nom français d’un éternel opprobre. La journée du 2 juin va consommer l’œuvre et donner une nouvelle preuve de la puissance de l’audace.

La Commune ne pardonnait pas aux députés qui avaient refusé de voter la mort, d’avoir reculé devant la solidarité du crime, et elle résolut de les égorger en pleine séance et de se défaire du même coup des Girondins, dont la résistance entravait quelquefois sa marche.

Instruits du danger, les députés menacés obtiennent un décret qui crée une commission extraordinaire de douze membres pour défendre la Convention dans ses périls, et lancer des mandats d’arrêt contre les factieux et les perturbateurs. À peine instituée, la commission fait arrêter Hébert, qui, depuis trois ans, ne cessait de crier aux armes, d’ameuter la populace contre la Convention et de la pousser au meurtre et au pillage.

Georges Couthon. Estampe de 1792 de Joseph Ducreux
Georges Couthon. Estampe de 1792 de Joseph Ducreux

À cette nouvelle, le conseil général de la Commune rassemble ses cohortes, et se présente à la barre de la Convention pour réclamer la liberté de ce monstre. Le président Isnard se plaint des insurrections qui depuis le 10 mars se renouvellent dans Paris : « Écoutez, dit-il, ce que je vais vous dire au nom de la France entière. S’il arrivait qu’on portât atteinte à la représentation nationale, Paris serait anéanti. Oui, la France entière tirerait vengeance de cet attentat, et l’on chercherait bientôt, sur les bords de la Seine, si Paris exista. »

La section de la Cité vient à son tour, vingt-huit autres sections la suivent ; elles demandent la liberté d’Hébert et la suppression de la commission des douze. Le décret est aussitôt rendu. Les Girondins résistent ; le décret est rapporté, Hébert est maintenu en état d’arrestation. Les Jacobins redemandent sa liberté. « Rendez-nous ce magistrat, dit Danton, ou nous allons vous prouver que nous vous surpassons en audace et en vigueur révolutionnaire. »

Il le prouva en effet : le 31 mai, le tocsin sonne, la générale bat dans toutes les rues, les sections se réunissent et marchent contre la Convention ; les membres de la Commune sont introduits, ils demandent la proscription de vingt-deux députés et de la commission des douze. La Convention transige ; elle décrète la suppression de la commission, et qu’il sera établi une correspondance entière entre les opérations de l’Assemblée et celles de la Commune.

Les Jacobins ne sont pas satisfaits. « Hommes du 10 août, disaient Collot-d’Herbois, Marat et Chabot, qu’est devenue votre ardeur à punir les tyrans, à égorger les traîtres ? Est-ce donc pour si peu que vous avez pris les armes ? De quel sang vos piques sont-elles teintes ? Quoi ! vous avez pénétré dans la Convention, vous l’avez vue tremblante devant vous, vous n’avez point arraché de son sein les Girondins qui vous oppriment, qui vous trahissent ! Venez troubler la joie de ces tyrans qui osent déjà rire de vos vaines menaces. »

Le 2 juin, 40 000 hommes prennent les armes. Leur chef s’avance à la barre : « Les citoyens de Paris, dit-il, n’ont pas quitté les armes depuis quatre jours. Les crimes des factieux de la Convention vous sont connus. Nous venons, pour la dernière fois, vous les dénoncer. Décrétez à l’instant qu’ils sont indignes de la confiance publique, et mettez-les en état d’arrestation. Le peuple est las d’ajourner sans cesse l’instant de son bonheur ; il le laisse encore un instant dans vos mains ; sauvez-le, ou nous vous déclarons qu’il va se sauver lui-même. »

L’Assemblée veut sortir de son enceinte pour se répandre parmi le peuple, elle arrive à une issue qui donne sur la place du Carrousel ; Henriot, général de l’armée révolutionnaire, ses aides-de-camp et plusieurs membres de la Commune, soutenus d’un triple rang de baïonnettes et de piques , ferment le passage. Hérault Séchelles, président, veut lire un décret. « Retourne à ton poste, lui dit Henriot ; oses-tu bien donner des ordres à un peuple insurgé ? Le peuple veut qu’on lui livre les traîtres ; livre-les ou retourne ! » Et il ajoute : « Canonniers, à vos pièces ! Citoyens, aux armes ! » Aussitôt des canons chargés à mitraille sont pointés contre la Convention ; plusieurs des députés sont couchés en joue.

La Convention obéit. Elle rentre dans la salle de ses séances. Couthon monte à la tribune et lui adresse cette outrageante raillerie : « Tous les membres de la Convention doivent être bien convaincus qu’ils jouissent de leur liberté. Vous avez marché vers le peuple ; vous l’avez vu passionné pour la liberté et incapable d’attenter à la sûreté de ses mandataires. Maintenant donc que vous reconnaissez que vous êtes libres dans vos délibérations, je vous demande que les députés dénoncés soient mis en état d’arrestation, ainsi que les ministres Clavières , Bouchotte et Lebrun. »

La Convention courbe la tête et décrète l’arrestation. Les provinces s’indignent ; l’Ouest et le Midi sont en feu ; Lyon, Marseille, Toulon ont crié aux armes ; le département de la Gironde proteste ; les citoyens de Rennes, réunis en assemblées primaires, menacent de marcher sur Paris. « La Convention, écrivent-ils, n’est plus libre, et tel est l’excès d’audace des dominateurs sanguinaires qui la subjuguent, que les représentants de vingt-six millions d’hommes n’ont jamais pu avouer l’avilissement dans lequel une poignée de scélérats les plongeait. Rapportez l’odieux décret qui met en arrestation nos défenseurs, et rendez-les à leurs fonctions. Vous en répondez sur vos têtes. »

En réponse, la Convention décréta que le conseil général révolutionnaire et le peuple de Paris avaient bien mérité de la patrie, et avaient puissamment concouru à sauver la liberté, l’unité et l’indivisibilité de la République.

Qui triompha dans cette première période de la Convention nationale, la souveraineté du peuple ou la souveraineté de l’audace ?

 
 
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