Procès Louis XVI et discours Vergniaud. Exécution roi, assassinat, condamnation à mort. Absence consultation populaire

En 1902, un chroniqueur du journal La Joie de la maison nous livre le fil conducteur du discours de Vergniaud, l’un des principaux acteurs de la Révolution appartenant au parti girondin – ainsi nommé parce que composé de plusieurs députés appartenant à la région de Bordeaux, ce parti essaya d’éviter le procès du roi Louis XVI – et qui, ce 31 décembre 1792, « se surpassa lui-même ».

Le peuple est souverain, il ne délègue à ses représentants l’exercice de sa souveraineté que sous la réserve de son approbation formelle ou tacite ; formelle quand il s’agit d’un acte de souveraineté, et la preuve c’est qu’il est décrété que l’abolition de la royauté et la nouvelle constitution seront soumises à sa ratification ; tacite quand il s’agit d’actes réglementaires de législation qui ne sont exécutés que provisoirement et contre lesquels il conserve le pouvoir de réclamer.

Pierre-Victurnien Vergniaud

Le jugement de Louis XVI est évidemment un acte de souveraineté ; il doit donc être ratifié formellement, d’autant mieux qu’il n’est pas susceptible d’une exécution provisoire, et qu’il serait impossible de ratifier tacitement ce à quoi il ne serait plus possible de s’opposer.

Qu’on n’invoque pas l’exemple des jugements ordinaires, les juges ne sont que l’organe d’une volonté générale déjà exprimée pair la loi, et ne font que l’appliquer, mais vous n’êtes pas des juges ordinaires, car vous avez réuni en vous tous les pouvoirs du jury d’accusation, de jury de jugement, de législateur pour déterminer la forme, et de juges pour appliquer la peine. Supposez que cette cumulation soit légitime, elle est une telle monstruosité que jamais acte n’aura besoin d’être davantage formellement ratifié, car si elle se reproduisait jamais, elle conduirait à la tyrannie avec une effrayante rapidité.

Le peuple avait promis l’inviolabilité à Louis par le serment individuel de tous les citoyens, vous pouvez déclarer que cette promesse n’est pas obligatoire, mais au peuple seul appartient le droit de dire s’il veut la tenir ou s’il entend ressaisir le droit terrible auquel il avait renoncé.

On parle de difficultés à le consulter dans ses assemblées primaires et ce sont ceux-là même qui demandaient, en 1791, qu’il fût consulté sur le jugement à rendre contre Louis revenu de Varennes ! On objecte que l’appel au peuple violerait l’égalité et que Louis doit être traité en homme ordinaire ; s’il l’était, l’aurait-on enlevé aux tribunaux réguliers, et faudrait-il une Convention nationale pour le juger.

Interrogatoire de Louis XVI

Il l’est si peu qu’on va criant partout que la cause de tous nos maux, misères et malheurs est au Temple ; craignez qu’après sa mort on ne crie bientôt qu’elle est à la Convention, et qu’on ne vienne vous imposer un jour, sous le même prétexte, un prétendu libérateur à la fois couvert et altéré de sang.

Puis, passant à la politique extérieure, Vergniaud, montrant, d’un coup d’œil prophétique les conséquences d’une guerre déchaînée sur la France, demandait quelle reconnaissance devrait la patrie à la Convention pour avoir commis, en son nom et au mépris de sa suprématie, un acte de vengeance devenu la cause ou le prétexte d’événements si calamiteux. Il concluait que le peuple seul pouvait en prendre toute la responsabilité en se prononçant sur le jugement qui était rendu, et en disant si, après avoir promis l’inviolabilité au roi, il entendait à ce prix l’en dépouiller.

Ce discours, brûlant d’éloquence, atterra la Montagne, qui savait trop bien que jamais une condamnation à mort ne serait ratifiée par le peuple consulté. Pour des hommes posant en principe la souveraineté du peuple, il était impossible à réfuter ; la passion et la rage pouvaient seules s’affranchir de la conclusion logique qu’il imposait. Le 15 janvier 1793, Vergniaud, en dépit de sa prise publique de position, vota la mort de Louis XVI.