Histoire de France, Patrimoine, Tourisme, Gastronomie, Librairie

AJOUTER

Dons

Fil RSS

Facebook

Google +

Twitter

Blog

Videos
Histoire France, Patrimoine, Gastronomie, Tourisme

« Hâtons-nous de raconter les délicieuses histoires du
peuple avant qu'il ne les ait oubliées » (C. Nodier, 1840)



Passeports ou l'impôt inutile. Attentat à la liberté individuelle. Abus police de Paris. Excès règlementation et formalités administratives. Réformes - Histoire de France et Patrimoine


Vous êtes ici : Accueil > Anecdotes insolites > Réforme nécessaire de formalités (...)

Anecdotes insolites

Petite Histoire de France et anecdotes, brèves et faits divers insolites, événements remarquables et curieux, événements anecdotiques


Réforme nécessaire de formalités
administratives jugées excessives et vexatoires
(D’après « De la police de Paris, de ses abus, et des réformes dont elle est susceptible, avec documents anecdotiques et politiques, pour servir à l’histoire judiciaire de la Restauration », paru en 1831)
Publié / Mis à jour le dimanche 10 janvier 2010, par LA RÉDACTION



 
 
 
Au XIXe siècle et suivant le décret du 2 octobre 1795, nul ne pouvait quitter le territoire de son canton ni voyager sans être porteur d’un passeport de l’intérieur, les décrets du 18 septembre 1807 et du 11 juillet 1810 complétant cette législation qui sera en vigueur jusqu’aux alentours de 1860 et que A.-G. Claveau, avocat et docteur en droit, dénonce en 1831, y voyant tout à la fois un impôt odieux et un attentat à la liberté individuelle

Qui n’a été froissé par l’obligation de ne pas se mouvoir sans ces papiers qui coûtent cher, et qui se délivrent avec un accompagnement de formalités longues et irritantes, poursuit-il. Au reste, le calcul de ces vexations a été établi depuis longtemps, et tout a été dit à ce sujet.

Aussi, ce n’est presque plus qu’une question de finances ; le monde, dit-on, est habitué à cet impôt : il rapporte beaucoup ; 400 000 francs peut-être, à Paris seulement. Pourquoi le changer, et surtout que mettre à sa place ? Claveau ajoute : quoi qu’il en soit et pour dire, en passant, un mot sur la question politique, je soutiendrai que l’invention des passeports n’a jamais procuré un seul jour de sécurité au pays. Les malfaiteurs en ont toujours qui sont, ou vrais, ou fabriqués avec tant d’art, qu’ils déconcertent toute espèce de surveillance. L’honnête homme seul n’a pas, quelquefois, de papiers, parce qu’il ne craint pas.

Aussi, étudiez l’histoire de la plupart des arrestations opérées pour défaut de pièces ; elle ne se compose guère que de vexations exercées sur des citoyens paisibles, qui étaient partis de chez eux sans se barder de paperasses, et qui avaient compté sur la pureté de leurs intentions. Un agent soupçonneux les surprenait, les capturait, et les traînait dans les prisons ; car, presque toujours, le sang du voyageur sans reproche bouillonnait à la pensée d’un outrage, et il ne pouvait s’empêcher de protester avec énergie contre la persécution dont il était l’objet : de là des altercations, des scènes de désordre et des voies de fait.

Il n’est que trop certain que jamais on n’a pu se résigner de bonne grâce à accomplir certaines exigences plus ou moins brutales. Quant à l’impôt, sur quels individus pèse-t-il donc véritablement ? Sur les riches ? Non ; il ne tombe que sur les pauvres ouvriers qui viennent à Paris à pied, et qui partent de cette ville de la même manière. Ouvrez les registres de la Préfecture de Police, et vous y verrez que l’immense majorité des passeports a été délivrée aux maçons du Limousin et aux porteurs d’eau de l’Auvergne.

Passeport pour l'intérieur de la France de l'année 1831
Passeport pour l’intérieur
de la France de l’année 1831
En vérité, est-ce bien la peine de maintenir une contribution qui n’atteint que les hommes les plus laborieux de la société, que des individus utiles, qui vont porter à leurs enfants le fruit de leurs sueurs, et qui, pour arriver à ce résultat, se sont imposé toute espèce de privations ? Au reste, il faut que le législateur s’accommode aux faiblesses du peuple qu’il est appelé à régir.

En France, nous avons horreur de toutes ces formalités qui nous astreignent à entrer sans cesse dans des bureaux, à nous montrer, et à dire ce que nous nous proposons de faire. Tel est notre orgueil, telle est notre délicatesse, que nous nous étudions sans cesse à cacher notre vie. Notre repos ne se compose guère que de secrets, de mystères et de choses voilées.

Nous redoutons par-dessus tout les moindres révélations, et il y a des milliers de personnes qui se cacheraient dans les entrailles de la terre, si elles soupçonnaient qu’on a l’œil ouvert sur leurs affaires intérieures. Nous n’avons pas des rideaux seulement pour nous garantir dans nos demeures, mais plus encore afin qu’on ne plonge pas la vue dans nos démarches privées.

Chaque maison est comme un sanctuaire impénétrable, et chaque hôte est un être timide, qui ne respire qu’autant qu’il a la conviction qu’on ne le remarque pas. Il y a donc une foule d’individus qui ne sortent pas de Paris, parce qu’on leur a appris qu’il fallait d’abord aller montrer son nez à la Préfecture de Police ; le nom seul de cette administration les glace de terreur. Voilà ce qui n’est pas très agréable à entendre pour les dépositaires de l’autorité, et ce qui, néanmoins, est de la, plus parfaite exactitude.

Aux Etats-Unis, on a compris autrement que chez nous le respect dû aux hommes. On les laisse aller, venir, rester, sans les poursuivre de papiers. Liberté absolue. Croit-on qu’il y ait plus de désordres dans ce pays que dans nos sociétés, qui regorgent de bureaux, de registres et d’écrivains ? Il y a là certes, proportion gardée, moins de malfaiteurs que partout ailleurs. Et cependant, de nos villes d’Europe, quels hôtes ne leur envoyons-nous pas assez souvent ? Des banqueroutiers, des faussaires et des voleurs.

Mais, ô puissant effet de l’ordre, du travail, d’une protection qui n’a rien d’inquisitorial, et d’une hospitalité qui n’est ni curieuse ni indiscrète ! Les méchants sentent, en débarquant, expirer leurs coupables projets. Et à quoi serviraient-ils ? Là, on ne vit pas oisif, chacun a gagné le pain qu’il mange, et la prospérité générale est le résultat de tous les efforts individuels. Un fainéant y serait embarrassé de sa personne, et se retirerait bientôt, car il ne trouverait pas de compagnons.

Et pour en revenir à l’impôt des passeports, conclut Claveau, est-il donc assez considérable pour qu’il vaille la peine de les maintenir ? Qu’on calcule les frais qu’ils coûtent à l’administration, et l’on verra que le bénéfice est très faible. Il faut un papier spécial qui coûte assez cher à fabriquer, de nombreux registres, et des commis en grande quantité. A la Préfecture de Police seulement, on en compte près de vingt-cinq, uniquement occupés à décrire des signalements de maçons et de porteurs d’eau. Puis viennent les frais de compte avec le trésor public pour lequel on a perçu. Que reste-t-il ? Presque rien au résultat ; mais on a vexé le pays.




Histoire de France :
l'indispensable pour devenir incollable

2000 ans d'Histoire de France en 150 pages
Présentation / Commande : CLIQUEZ ICI
 
 
 

 

 

 

 

 

Prolongez votre voyage dans le temps avec notre
encyclopédie consacrée à l'Histoire de France

Choisissez un numéro et découvrez les extraits en ligne !

 

 

 

 Suffrage universel : triomphe de la sottise et règne des indignes ?
 
 Choix d'un prénom jadis et avènement des registres le consignant
 
 Le martinet inventé par un colonel de l'armée de Louis XIV
 
 Vertes-Velles (Les) : étranges créatures recueillant l'âme noire du sorcier de Noirmoutier
 
 Absinthe (L') : entre boisson « Ordinaire » et poison vert
 
 Hydromel et hypocras : les heures de gloire de boissons ancestrales
 
 L'ENCYCLOPÉDIE du temps jadis
    > Cliquez ici
 
BON À SAVOIR
 Dis-moi qui tu hantes, je te dirai qui tu es
 
 En parlant du loup on en voit la queue
 
MANIFESTATIONS
 Boire : exposition au musée des Maisons comtoises de Nancray (Doubs)
 
 
 
 

 

 


Les plus récents
 
 Enseignement laïque : volonté de dresser un tableau noir du passé ?
 
 Microbe (Le) de la vieillesse : mieux que la mythique Eau de Jouvence ?
 
 Arsène Lupin : le voleur admirable de Maurice Leblanc
 
 Protestations déclenchées par une motion substituant le tutoiement au vouvoiement sous la Révolution française
 
 
Et puis aussi...
 
 Animaux (Les) du Muséum rétifs au phonographe ?
 
 Automobiles et frayeur causée aux chevaux : jurisprudence des tribunaux à la fin du XIXe siècle
 
 Pillage (Le) des collections publiques d'ouvrages rares par le comte Libri
 
 Anachronismes amusants commis par des écrivains célèbres
 
 
Plus d'articles...
 
 Voir les 316 ARTICLES

 

 
 
Pinterest FrPittoresque
 

 

Vous pouvez opter pour un montant libre
Votre don nous est précieux : EN SAVOIR +

 

 

     

 

Retrouvez toute L'HISTOIRE DE FRANCE avec l'Encyclopédie du temps jadis

 
Copyright © 1999-2017 LA FRANCE PITTORESQUE
Tous droits réservés. Reproduction interdite. N° ISSN 1768-3270. N° CNIL 824 842. N° Siret 481 246619 00011. Code APE 913E

La France pittoresque et Guide de la France d'hier et d'aujourd'hui sont des marques déposées.
Site déposé à l'INPI, la SGDL et l'APP (infos légales)
 
Audité par Xiti et Hit-Parade | Optimisé pour Internet Explorer et Firefox
 
Recommandé notamment parMAISON DU TOURISME FRANÇAIS dès 2003Maison de la FranceALLIANCE FRANÇAISEAlliance Française
 
Mentionné notamment parSIGNETS DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE DE FRANCESignets de la Bibliothèque Nationale de FranceMINISTÈRE DE LA CULTUREMinistère de la Culture
 
 
 
Services La France pittoresque
 
LA FRANCE PITTORESQUE : 1 - Guide en ligne des richesses de la France d'hier et d'aujourd'hui depuis 1999 : Histoire de France, patrimoine historique et culturel,
gîtes et chambres d'hôtes, tourisme, gastronomie. 2 - Magazine d'histoire 36 pages couleur depuis 2001, une véritable encyclopédie de la vie d'autrefois


Magazine

Encyclopédie

Blog

Facebook

Google +

Twitter

Pinterest

Tumblr

Instagram

YouTube

Paris pittoresque

Prénoms

Citations latines

Services