Histoire de France, Patrimoine, Tourisme, Gastronomie, Librairie

AJOUTER

Dons

Fil RSS

Facebook

Google +

Twitter

Blog

Videos
Histoire France, Patrimoine, Gastronomie, Tourisme

« Hâtons-nous de raconter les délicieuses histoires du
peuple avant qu'il ne les ait oubliées » (C. Nodier, 1840)



20 mars 1342 : ordonnance royale généralisant la gabelle - Histoire de France et Patrimoine


Vous êtes ici : Accueil > Éphéméride, Calendrier > Mars > 20 mars > 20 mars 1342 : ordonnance royale (...)

Éphéméride, Calendrier

Les événements du 20 mars. Pour un jour donné, découvrez un événement ayant marqué notre Histoire. Calendrier historique


20 mars 1342 : ordonnance royale
généralisant la gabelle
(D’après « Encyclopédie, ou Dictionnaire raisonné des sciences,
arts et métiers » (Tome 15), édition de 1782)
Publié / Mis à jour le samedi 11 mars 2017, par LA RÉDACTION



 
 
 
D’origine romaine, l’imposition sur le sel apparaît en France sous le règne de saint Louis, et constitue une mesure temporaire à laquelle on a ensuite régulièrement recours comme aide extraordinaire à l’occasion de la guerre, ne devenant permanente que sous Philippe VI

Le mot gabelle désignait à l’origine toute sorte d’imposition publique. Guichard tire l’étymologie de ce mot , de l’hébreu gab, qui signifie la même chose. Ménage, dans ses Origines de la langue française, a rapporté diverses opinions à ce sujet ; mais l’étymologie la plus probable est que ce mot vient du saxon gabel, qui signifie tribut.

En France il y avait autrefois la gabelle des vins, qui se payait pour la vente des vins au seigneur du lieu, ou à la commune de la ville ; ce qui a été depuis appelé droits d’aides. Il y avait aussi la gabelle des draps. Un rouleau de l’an 1332 fait mention que l’on voulait rendre de l’imposition de la gabelle des draps de la sénéchaussée de Carcassonne, 4500 livres tournois par an, laquelle fut abattue en 1333. L’ordonnance du duc de Bouillon, article 572, fait mention de la gabelle de tonnieu, ou droit de tonlieu (tributuus telonei), que les vendeurs et acheteurs paient au seigneur pour la vente des bestiaux et autres marchandises. Plus tard, l’édit de Henri II, du 10 septembre 1549, fixera que les droits de gabelle sur les épiceries et drogueries soient levés cueillis sous la main du roi, par les receveurs et contrôleurs établis ès villes de Rouen, Marseille et Lyon, chacun en son regard.

Radeur de sel, chargé de la mesure des grains au sein d'un grenier à sel. Gravure extraite de l'Encyclopédie
Radeur de sel, chargé de la mesure des grains au sein d’un grenier à sel.
Gravure extraite de l’Encyclopédie

Enfin on donna aussi le nom de gabelle à l’imposition qui fut établie sur le sel ; et comme le mot gabelle était alors un terme générique qui s’appliquait à différentes impositions, pour distinguer celle-ci, on l’appelait la gabelle du sel. Par la suite, le terme de gabelle est demeuré propre pour exprimer l’imposition du sel ; et cette imposition a été appelée gabelle simplement, sans dire gabelle du sel.

L’origine de la gabelle ou imposition sur le sel, ne vient pas des Français ; car les lois et l’histoire romaine nous apprennent que chez les Romains, les salines furent pendant un certain temps possédées par des particuliers, et le commerce libre, suivant la loi forma. Tel était l’état des choses sous les consuls Valerius et Titius Lucretius, ainsi que Tite-Live l’a écrit. Mais depuis, pour subvenir aux besoins de l’État, les salines furent rendues publiques, et chacun fut contraint de se pourvoir de sel de ceux qui les tenaient à ferme.

C’est ce que nous apprenons de la loi inter publica. Cette police fut introduite par Ancus Marcius, quatrième roi des Romains (641 av. J.-C. - 616 av. J.-C.), et par l’entremise des censeurs Marcus Livius et Caius Claudius (204 av. J.-C.), lesquels, au rapport de Tite-Live, furent appelés de là salinatores.

On tient communément que la gabelle du sel fut établie en France de façon permanente par Philippe de Valois. Mais elle avait déjà été instituée comme une taxe temporaire par Louis IX. En effet, il en est parlé dans les coutumes ou privilèges que le roi saint Louis donna à la ville d’Aigues-Mortes en 1246, ce qui en réalité ne prouve pas qu’on leva alors une gabelle dans cette ville — la coutume le défendant au contraire —, mais qui montre qu’elle était alors connue, et qu’apparemment on en levait ailleurs, ou du moins que l’on en avait levé précédemment.

Il ne paraît pas que la gabelle du sel eût lieu du temps du roi Louis X le Hutin ; car ce prince, dans des lettres qu’il donna à Paris le 25 septembre 1315, touchant la recherche et la vente du sel, ne parle d’aucune imposition sur cette denrée. Il paraît que le sel était marchand, et le roi se plaint seulement de ce que quelques particuliers en faisaient des amas considérables : il commet en conséquence certaines personnes pour faire la visite des lieux où il y aura du sel caché, et les autorise à le faire mettre en vente à juste prix.

Avant Philippe V le Long il y avait en France plusieurs seigneurs particuliers qui avaient mis de leur autorité privée des impositions sur le sel dans leurs terres. Il y en a plusieurs exemples dans les anciennes coutumes du Berry ; ce qui était un attentat à l’autorité souveraine.

La première ordonnance que l’on trouve touchant la gabelle du sel est celle de Philippe V le Long, du 25 février 1318, que quelques-uns ont mal à-propos attribuée à Philippe le Bel, ne la trouvant dans aucun recueil des ordonnances de ce prince. Elle suppose que la gabelle était déjà établie ; car ce prince dit, que comme il était venu à sa connaissance que la gabelle du sel était moult déplaisante à son peuple, il fit appeler devant lui les prélats, barons, chapitres et bonnes villes, pour pourvoir par leur conseil sur ce grief et quelques autres.

Et sur ce que ses sujets pensaient que la gabelle du sel était incorporée au domaine et devait durer à perpétuité, le roi leur fit dire que son intention n’était pas que cette imposition durât toujours, ni qu’elle fût incorporée au domaine ; mais que pour le plaisir qu’elle causait à son peuple, il voudrait que l’on trouvât quelque moyen convenable pour fournir aux frais de la guerre, et que ladite gabelle fût abattue pour toujours. On voit par-là que la gabelle était une aide extraordinaire qui avait été mise à l’occasion de la guerre, et qu’elle ne devait pas durer toujours. On tient que cette première imposition ne fut que de deux deniers pour livre.

C’est Philippe VI de Valois qui le 20 mars 1342 donna des lettres portant établissement de greniers à sel et de gabelles. Par grenier à sel, on désignait tout à la fois le magasin où le sel était déposé puis livré à la consommation ; l’arrondissement du grenier, c’est-à-dire l’ensemble des paroisses dont les habitants étaient tenus de prendre leur sel au même magasin ; enfin la juridiction chargée de punir les contraventions et de juger le contentieux de cet impôt. Dans chacune des 12 généralités composant les pays de grandes gabelles on établit un certain nombre de greniers en proportion de l’étendue de la généralité et de sa population avec un arrondissement bien délimité pour chacun d’eux.

Le grenier à sel. Peinture anonyme du XVIIIe siècle
Le grenier à sel. Peinture anonyme du XVIIIe siècle.
© Musée national des douanes

Les lettres de Philippe de Valois sont adressées à Guillaume Pinchon, archidiacre d’Avranches ; Pierre de Villaines, archidiacre en l’église de Paris ; Me Philippe de Trye, trésorier de Bayeux et maître des requêtes de l’hôtel du roi ; et à quelques autres personne qualifiées. Le roi y annonce que désirant trouver des moyens de résister à ses ennemis, en chargeant ses sujets de le moins qu’il était possible, « a ordonné après grande délibération, certains greniers ou gabelles de sel être faits dans le royaume ; et sur ce ordonné certains commissaires ès lieux où il appartient, pour lesdits greniers et gabelles publier, faire exécuter et mettre en ordre. »

Il leur donne le titre de « souverains commissaires, conducteurs et exécuteurs desdits greniers et gabelles, et de toutes choses qui sur iceux ont été et seront ordonnées et qui leur paraîtront nécessaires ; qu’ils pourront demeurer à Paris ou ailleurs, où expédient leur semblera ; que si plusieurs d’entre eux s’absentent de Paris, il y en restera au moins toujours deux ; qu’ils pourront au nombre de deux ou trois établir, par lettres scellées de leurs sceaux, tels commissaires, grenetiers, gabelliers, clercs et autres officiers, ès dits greniers et gabelles, partout où bon leur semblera, et les ôter, changer et rappeler ; de leur taxer et faire payer des gages convenables ; que ces officiers auront la connaissance, correction et punition de tout ce qui concerne le sel ; que l’appel de leurs jugements ressortira devant les souverains commissaires, lesquels n’auront à répondre sur ce fait qu’au roi. »

Cette ordonnance ne dit pas quelle était l’imposition que l’on percevait alors sur le sel, mais on sait d’ailleurs qu’elle fut portée par ce prince à quatre deniers par livre ; elle n’était pas encore perpétuelle, comme il le déclare par son ordonnance du 15 février 1345.




Histoire de France :
l'indispensable pour devenir incollable

2000 ans d'Histoire de France en 150 pages
Présentation / Commande : CLIQUEZ ICI
 
 
 

 

 

 

 

 

Prolongez votre voyage dans le temps avec notre
encyclopédie consacrée à l'Histoire de France

Choisissez un numéro et découvrez les extraits en ligne !

 

 

 

 Suffrage universel : triomphe de la sottise et règne des indignes ?
 
 Premier billet de banque (Le) moderne naît en Nouvelle-France
 
 Absinthe (L') : entre boisson « Ordinaire » et poison vert
 
 Mutilation de l'Histoire de France : détruire le passé pour glorifier le monde nouveau
 
 Vertes-Velles (Les) : étranges créatures recueillant l'âme noire du sorcier de Noirmoutier
 
 Choix d'un prénom jadis et avènement des registres le consignant
 
 L'ENCYCLOPÉDIE du temps jadis
    > Cliquez ici
 
BON À SAVOIR
 Corniche (La) lui est tombée dans l'oeil
 
 C'est un zéro en chiffre
 
MANIFESTATIONS
 Le monde d'Hergé à découvrir à la Saline Royale d'Arc-et-Senans
 
 Boire : exposition au musée des Maisons comtoises de Nancray (Doubs)
 
 
 
 

 

 


Les plus récents
 
 20 mars 1730 : mort de l’actrice Adrienne Lecouvreur
 
 20 mars 1815 : Louis XVIII quitte les Tuileries et Napoléon entre dans Paris
 
 20 mars 1767 : mort de l’écrivain Firmin Abauzit
 
 20 mars 1811 : naissance de Napoléon François Charles Joseph Bonaparte, roi de Rome et futur Napoléon II
 
 
Et puis aussi...
 
 20 mars 1381 : édiction d'une ordonnance restreignant le droit de propriété des Juifs
 
 20 mars 1871 : Thiers s'enfuit et se réfugie à Versailles
 
 20 mars 1800 : victoire d'Héliopolis
 
 
Plus d'articles...
 
 Voir les 8 ARTICLES

 


Mars
 
 

 

 
 
Pinterest FrPittoresque
 

 

Vous pouvez opter pour un montant libre
Votre don nous est précieux : EN SAVOIR +

 

 

     

 

Retrouvez toute L'HISTOIRE DE FRANCE avec l'Encyclopédie du temps jadis

 
Copyright © 1999-2017 LA FRANCE PITTORESQUE
Tous droits réservés. Reproduction interdite. N° ISSN 1768-3270. N° CNIL 824 842. N° Siret 481 246619 00011. Code APE 913E

La France pittoresque et Guide de la France d'hier et d'aujourd'hui sont des marques déposées.
Site déposé à l'INPI, la SGDL et l'APP (infos légales)
 
Audité par Xiti et Hit-Parade | Optimisé pour Internet Explorer et Firefox
 
Recommandé notamment parMAISON DU TOURISME FRANÇAIS dès 2003Maison de la FranceALLIANCE FRANÇAISEAlliance Française
 
Mentionné notamment parSIGNETS DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE DE FRANCESignets de la Bibliothèque Nationale de FranceMINISTÈRE DE LA CULTUREMinistère de la Culture
 
 
 
Services La France pittoresque
 
LA FRANCE PITTORESQUE : 1 - Guide en ligne des richesses de la France d'hier et d'aujourd'hui depuis 1999 : Histoire de France, patrimoine historique et culturel,
gîtes et chambres d'hôtes, tourisme, gastronomie. 2 - Magazine d'histoire 36 pages couleur depuis 2001, une véritable encyclopédie de la vie d'autrefois


Magazine

Encyclopédie

Blog

Facebook

Google +

Twitter

Pinterest

Tumblr

Instagram

YouTube

Paris pittoresque

Prénoms

Citations latines

Services